Mouscron: contrôle des véhicules français aux frontières (29/11/2010)
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Mouscron: contrôle des véhicules français aux frontières (29/11/2010)
Nord Eclair a écrit:
Ce matin, la police mouscronnoise a mené, en collaboration avec la douane, une opération de contrôle aux frontières avec la France. Les véhicules immatriculés en France et sortant du pays étaient arrêtés. Une vingtaine de PV ont été rédigés.
Publié le 29/11 à 15h31
Depuis 6 heures ce matin, la police mouscronnoise effectue des contrôles de véhicules à sept postes frontières. Les forces de l'ordre travaillaient en collaboration avec la douane.
La police traquait les Français domiciliés en Belgique et roulant avec des plaques françaises. Ce qui est illégal, mais tentant puisque les taxes françaises sont moins élevées. La police était également attentive aux Français habitant sur notre territoire, mais n'y étant pas domiciliés.
À cette heure, on compte une vingtaine de procès-verbaux.
Retrouvez tous les détails de cette opération dans le Nord-Eclair dès demain.
quasimodo- Actifs
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Re: Mouscron: contrôle des véhicules français aux frontières (29/11/2010)
Courrier de l'Escaut de ce 30/11/2010
MOUSCRON - Grande première sur le territoire : la police mouscronnoise est allée à la chasse aux Français qui ne paient pas leur taxe auto chez nous...
Hier matin, aux petites heures, la police effectuait une grande première sur le territoire. «Régulièrement, les équipes qui travaillent sur le terrain font état qu'un grand nombre de véhicules avec plaques françaises «dorment» sur notre commune. Ce constat est conforté par un travail en profondeur effectué par les policiers de quartier. Il ressort que certains étrangers qui résident sur notre commune gardent leurs anciennes plaques afin, entre autres, d'éviter le paiement des taxes liées au changement d'immatriculation. Il est donc décidé d'effectuer une opération de grande envergure aux frontières afin de pallier à ce phénomène» indique la commissaire divisionnaire Noterdeam.
Pas de perceptions immédiates
Cette opération est devenue réalité ce lundi, entre 6 et 9 heures. «Les véhicules sortant de Mouscron et immatriculés en France sont contrôlés aux sept points frontière : au Risquons-Tout, au Cuirassier, à la Martinoire, au Mont-à-Leux, à la Marlière, à la Broche de Fer et au Petit-Audenarde» dit le commissaire Philippe Decabooter à la direction de l'opération, appuyé sur les différents sites par 18 inspecteurs et un inspecteur principal.
Repérer des voitures et des personnes...
«Le but est donc de repérer les défauts d'immatriculation afin de faire payer la taxe comme tout le monde mais aussi de repérer des personnes françaises vivant en Belgique mais qui n'y sont pas domiciliées. On transmettra alors les informations aux agents de quartiers afin qu'ils procèdent à de la régularisation.» Une exception : les véhicules de sociétés. «Mais il faut avoir une attestation de la TVA.» Par ailleurs, la police n'était pas seule. «Au Risquons-Tout, à la Marlière et au Mont-à-Leux, soit les trois points où l'on pense qu'il y a davantage de passage qu'ailleurs, on est appuyé par la douane présente avec huit agents. Cette dernière revient sur le nombre d'année en arrière durant laquelle la taxe à l'immatriculation n'a pas été payée afin de régulariser la situation. Les personnes concernées recevront un PV de taxation à leur domicile.» Un maître-chien était également sur l'opération, au cas où des produits étaient découverts dans des véhicules.
Une opération qui a porté ses fruits et que la police a d'ores et déjà promis de rééditer.
quasimodo- Actifs
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