Contredire un flash.

Bonjour a tous, je souhaiterais avoir quelques réponses consernant un .

Tout dabord je ne veux pas créer de polémique entre les gens qui sont pour les flash et d autres qui sont contre. J ai toujours payé mes contredances.

Je vous met quelques croquis de mon aventure .

Les deux feuilles de pro justicia



Le schéma du lieu de l infraction (avec les panneaux sur socle en caoutchouc)


Deux erreurs sont présentent sur le pro justicia.
1. L adresse du lieu de la prise du flash est mauvaise, c'est au 6224 Wanfercée Baulet et non au 6220 Fleurus (les deux ville sont l une a coté de l autre)
2. Le panneau "C43 en sans vers Fleurus (rappel)" n est pas présent. Seul sont présent les panneau pour des travaux qui on été arreté depuis 1 mois.(voir shéma)

Mes questions sont:
Comment faire pour avoir la photo du flash?
Est ce des raisons valable pour aller contre le PV?
Dois je renvoyer le papier du pro justicia pour aller contre le PV?
Merci d avance pour votre réponse.

Si tu veux contester le PV tu DOIS renvoyer le formulaire en précisant que tu n'accepte pas la transaction et que tu ne reconnais pas l'infraction, tu peux (c'est plutôt conseillé dans ce cas) joindre une lettre explicative et des photos. Enfin il faut savoir que si malgré tout le parquet devait poursuivre, l'amende serait majorée de 10 euro.

Ceci dit, attention car même si dans les constatations, le verbalisant signale la présence de panneau, dans le libellé de l'infraction, il reprend la vitesse dans les agglomérations hors la vitesse en agglo est limitée à 50km/h même sans la présence de signaux C43, un signal F1 signale l'entrée en Agglo et tant que tu ne croise pas de signal F3 de fin d'agglo ou de C43 reprenant une vitesse supérieure, tu dois respecter le 50. Donc avant de contester, vérifie bien si tu étais en agglo ou pas.
Quant à l'adresse, normalement c'est celle ou est installé l'appareil fixe.

1 . D'après moi, puisque le PV est basé sur la présence du panneau, si le panneau n'est pas présent, tu peux contester. Si le policier avait dressé le PV pour "plus de 50 en agglomération" tu étais vu.

2 . Le fait que les travaux sont finis ou pas ne change rien à la légitimité des panneaux (de nouveaux travaux ont peut être commencé...)

Le PV n'est pas basé que la présence du panneau, ce n'est qu'une des constatations en plus de la vitesse relevée, le pv est base sur l'infraction reprise, à savoir le dépassement des 50 en agglo

kayak a écrit:Le PV n'est pas basé que la présence du panneau, ce n'est qu'une des constatations en plus de la vitesse relevée, le pv est base sur l'infraction reprise, à savoir le dépassement des 50 en agglo

Exact, Art 11.1. al.1

Donc pas de contestation.

Merci pour toutes vos réponses.
Le lieu est bien en aglomeration. C'était un radar mobil sur une voiture banalisée. Je peux alors faire jouer sur le lieu de l infraction?

Wanfercee-Baulet étant une commune de l'entité de Fleurus, une contestation sur base du code postal me parait avoir vraiment très peu de chance d'aboutir ...

kayak a écrit: Enfin il faut savoir que si malgré tout le parquet devait poursuivre, l'amende serait majorée de 10 euro.

Au vu de la vitesse relevée à 84 km/hr après correction technique (vitesse mesurtée radar : 90km/hr), en agglomération et en un endroit où la vitesse est limitée à 50km/hr, ça risque d'être d'office une citation devant le Tribunal de police ...

Patrick Decorte a écrit:
Au vu de la vitesse relevée à 84 km/hr après correction technique (vitesse mesurtée radar : 90km/hr), en agglomération et en un endroit où la vitesse est limitée à 50km/hr, ça risque d'être d'office une citation devant le Tribunal de police ...

Bien vu, je n'avais pas fait attention à la vitesse, avec une telle mesure, s'il y avait eu interception un peu plus loin, regious risquait le retrait immédiat du permis

Voila la suite des informations.
J ai contacté un avocat spécialisé dans la circulation routière.
Rien ne peut etre fait. Wanfercée Baulet appartient a la meme entité que Fleurus.
Je n ai plus qu a payé lol.
MErci a vous tous pour vos réponses.

Payer et peut-être remettre le permis qq temps au placard non?

Ca sera a voir si je passes devant le tribunal de police...