Defraiements Croix Rouge

Je souhaiterais me renseigner ,car on m'a dit (je sais eric 7060 je pollue peut etre les topics mais comme l'a si bien dit Smur 77 on est en démocratie)
que la croix rouge se limitait à un remboursement de 60 kilométres maximun par jours, et de 11h30 de prestation journaliére meme si celle ci s'effectue sur deux jours (pour une nuit de 20h à 8heures le matin );si je compte bien cela fait 12 heures plus l'heure de déplacement celà fait quand meme 13 heures!!!!!!!!!!!!! et que l'on a 104 kilometres aller retour à faire pour apporter de l'aide à la population(hé oui il y avait encore des gens motivés)
Travaillerez -vous 13 heures ou plus et etre "payés de 11h30 ??? Feriez -vous 110 kilometres et n'en etre "payé" que de 60 ?????
Celà est il normal ???????car la vie devient de plus en plus couteuse et à ce que je sache une voiture ne roule pas encore à l'eau de pluie ???
une petite reflextion à ce sujet (attention je ne souhaite pas créer de polémique ni me faire ejecter de ce forum )mais ne pensez-vous pas que c'est à cause de celà que certaines personnes desertent les postes de secours et les centres 112 de la CR ?????????????????????
N'est ce point pour celà que certains centre 112 disparaissent????(Philippeville)

peut etre aurais je une réponse à ces questions ou peut etre celle ci resteront comme des lettres mortes ???????

Bien la bonne nuit à tous et toutes
et d'avance merci à ceux qui me répondrons meme en MP

Juste quelques petites questions sur ta réflexion :

Depuis quand le temps de route pour te rendre au boulot est considéré comme temps de travail ? en tant que salarié, ça n'existe pas.

Depuis quand la comptabilisation kilométrique pour le remboursement des frais de déplacement se base sur le kilométrage A/R ? en tant que salarié, ce sont les kilomètres Aller (seul) qui sont comptabilisé pour les frais de déplacement.

Maintenant tu preste 20h-8h, n'y a t'il pas une plage horaire flexible consacrée à une pause repas durant ta garde ... 1/2h c'est même peu sur 12h total ... en règle général on considère 1h ... et donc tu as un horaire de 12h et tu preste en fait 11h .... d'ailleurs, il est considéré que l'on peux prester max 11h par jour (hormis les exceptions des SRI qui ont un régime très particulier mais qui risque très bien de changer dans l'avenir pour revenir au 11h/12 aussi)

ça se sont les règles générales pour le personnel salarié ! donc ne se sont ils pas calqué sur ces règles/loi du travail ?

@ Mr Embrouille : Si tu n'es pas d'accord avec cela il te reste une solution : prendre ta plume et écrire au ministère des finances afin qu'ils augmentent les barèmes... Mais je doute qu'ils répondent de manière opportune à tes griefs...
Voici pour éclairer ta lanterne :
http://www.volontariat.be/legislation-volontariat/8-remboursement-des-frais-des-volontaires.html

Je rappelle aussi que quel que soit votre statut ambulancier TMS ou 112, les barèmes max autorisés, pour les volontaires, par le SPF Finance sont identiques.
Contrairement à ce que certains ont voulu faire croire (avec un barème allant jusqu'à 3000 euros de défraiement autorisé pour les ambulanciers 112) les défraiements autorisés et non soumis à l'IPP ( Pour 2013 : plafond journalier : 32,71 euros-plafond annuel : 1.308,38 euros.
Ces montants se rapportent à la totalité des activités de volontariat prestées par une personne pendant une année calendrier dans une ou plusieurs organisations.
Si ces 2 limites sont respectées : pas de cotisations sociales à payer - pas de déclaration à l'impôt des personnes physiques, ni comme revenu, ni comme frais réels.) sont IDENTIQUES.

La proposition de majorer ce plafond pour les ambulanciers 112 n'a jamais été votée et donc est restée au statut de proposition non fondée.

SEUL les Pompiers volontaires (travaillant pour un SI exclusivement) ont ce plafond majoré ....

Perso, j'ai du mal à comprendre les personnes qui veulent être payé "à fond les manettes" ou encore entendre des "On est sous-payé", "les pompiers eux ont xx€ par garde".
...
Oui je sais, le nerf de la guerre c'est l'argent... Oui je sais, la vie est chère.
Mais *bordel* lorsque vous rentrez à la Croix Rouge, vous êtes conscient que vous devenez Volontaire / Bénévole !???
Et perso, Bénévole veut dire ?

Wikipedia a écrit:Le bénévolat est une activité non rétribuée et librement choisie...
Se sentir utile et faire quelque chose pour autrui est le moteur des bénévoles, lesquels s’impliquent dans des domaines d’activité...

Donc en théorie, vous n'êtes pas rentrer à la Croix Rouge pour vous faire un deuxième salaire !?
Vous n'êtes pas rentré à la CR pour recevoir un 13ème mois ?


Perso, des fois, quand je vois ce qu'on br*nle pendant une garde (ou en APS) et me dire que je reçois 25€ pour être assis, répondre peut-être au téléphone et boire du café.

Fideo a écrit:Perso, j'ai du mal à comprendre les personnes qui veulent être payé "à fond les manettes" ou encore entendre des "On est sous-payé", "les pompiers eux ont xx€ par garde".
...
Oui je sais, le nerf de la guerre c'est l'argent... Oui je sais, la vie est chère.
Mais *bordel* lorsque vous rentrez à la Croix Rouge, vous êtes conscient que vous devenez Volontaire / Bénévole !???
Et perso, Bénévole veut dire ?

Wikipedia a écrit:Le bénévolat est une activité non rétribuée et librement choisie...
Se sentir utile et faire quelque chose pour autrui est le moteur des bénévoles, lesquels s’impliquent dans des domaines d’activité...

Donc en théorie, vous n'êtes pas rentrer à la Croix Rouge pour vous faire un deuxième salaire !?
Vous n'êtes pas rentré à la CR pour recevoir un 13ème mois ?


Perso, des fois, quand je vois ce qu'on br*nle pendant une garde (ou en APS) et me dire que je reçois 25€ pour être assis, répondre peut-être au téléphone et boire du café.

je suis d'accord avec toi .... quand on s'engage avec la CRB, on sait que ce sera BENEVOLE

les choses sont quand même claire avec le statut à la CRB

C'est extraordinaire...l'impression que certaines personnes n'arrivent vraiment pas à intégrer le concept de bénévole. Tout a été dit je pense. La CR a des principes, auquel ces bénévoles DOIVENT adhérer. Pas d'accord, pas de problème, allez voir ailleurs. Si je suis confronté dans mon Centre à des gens qui ne respectent pas ses principes, au point de dire qu'ils sont "sous-payé", ils n'ont rien à faire dans notre institution et je leur ferai comprendre.

Merci Frank d'avoir rétabli quelques vérités sur le payement des prestations. De plus les défraiements ont été augmentés, et pas qu'un peu (X4 pour une journée de prestation), pour s'assurer qu'aucun volontaire n'aie à faire de frais pour prester ses activités. Je défie quiconque de trouver un bénévole sscr qui doit payer pour ses activités. Si c'est le cas, soit il ne rentre pas ses feuilles de défraiement, soit il ne les remplit pas correctement (il faut prendre le temps de lire la directive et la FAQ...).

Embrouille, je me pose la question du bien fondé de ton post. Les questions que tu poses, tu sais quand-même très bien de quelle façon on va te répondre et quelles seront ces réponses, ou du moins tu dois t'en douter fortement. Alors pourquoi ouvrir un post qui a d'énormes chances de partir en co*** ?? Et puis si tu pouvais faire un tout petit effort de rédaction, les yeux des lecteurs de la rubrique "Croix-Rouge" du forum ne s'en porteraient que mieux. Merci...

Je me permets une nouvelle réaction, concernant :

embrouille a écrit:...
Feriez -vous 110 kilometres et n'en etre "payé" que de 60 ?????
...

Si je dois faire 110km (ou même 60km) pour rejoindre mon CS je pense que je réfléchirais à mes déplacements. Et si ces 110 km sont à faire pour une mission, il est normalement toujours possible de demander un véhicule CR pour faire le trajet sans devoir payer de ta poche.

Concernant les plafonds augmentés pour les ambulanciers, je viens de trouver ceci qui semble confirmer les dires de Frank :

http://www.senate.be/www/?MIval=/Vragen/SchriftelijkeVraag&LEG=5&NR=4546&LANG=fr

On peut y lire entre autres :

"Il existe une réglementation spécifique pour les pompiers volontaires. Celle-ci est visée à l’article 17 quater de l’arrêté royal du 28 novembre 1969 pris en exécution de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs. Cet article dispose que « sont soustraits à l'application de la loi, les pompiers volontaires qui font partie d'un service d'incendie ou d'une association intercommunale d'incendie constitués en vertu de la loi du 31 décembre 1963 sur la protection civile, pour autant que la rémunération qu'ils reçoivent pour leurs activités comme pompiers volontaires ne dépasse pas le montant de 785,95 euros par trimestre"
[...]
"Enfin, l’exonération prévue par l’article 17quater ne trouve pas à s’appliquer aux indemnisations qui sont accordées aux volontaires fournissant des prestations dans le cadre du service 100."

c'est tout à fait cela, rmic

Euh... il me semblé que la Croix-Rouge ne pouvait plus utilisé de "bénévole" mais bien des volontaires (problème de concurrence déloyale soulevé par des privés qui avait fait débat il y a déjà quelques années)
Du temps ou j'étais encore à la Croix-Rouge, j'avais reçu de ma zone, un petit fichier Excel qui calculé tout tout seul (quand on prenait la peine de le remplir et le rendre lol)

Petite parenthèse : Attention au niveau des barèmes et les defraiements, pour les demandeurs d'emploi, ne pas oublié la dérogation de l'ONEM ! Dérogation pour les SRI mais pour la CR tout dépend de la "fonction" (j'ai appris ca lors d'une convoc à l'onem avant que je trouve du boulot) et il en faut absolument une, et Frank pourra ou non confirmer se que je dis, pour tout service privé, même s'il est service 112 ! (Type ASBL, SCRL, ...)

@ Fideo : Avant que je ne quitte la CR, entre mon centre (qui était le plus proche) et mon domicile : 90Km aller - retour, sur 6 ans dans ce centre (car avant j'étais dans la section locale de ma commune que la DG à supprimer, bien avant la zonalisation, donc 6 ans après zonalisation) 1 fois j'ai eu droit à reprendre un véhicule CR pour un voyage... Pour un renfort Ambu à Francorchamps ou on m'a apporter l'ambu à mon domicile la veille au soir.

Le petit fichier excel existe toujours et il calcule toujours tout seul...

Je confirme l'info concernant la dérogation de l'ONEM...

juste, ronfleur .... tout est toujours d'actualité

http://www.rva.be/d_egov/formulieren/fiches/c45b/formfr.pdf

Déclaration d'activité bénévole quel que soit l'organisation (ASBL, CRB, SRI, 112 ou pas)

Et il est strictement interdit d'être bénévole ou volontaire pour une société à caractère commercial (S.A., SCRL, SPRL, ...) que le service ambulance soit ou non agréé 112.

Il est intéressant de savoir aussi que si des administrateurs sont communs dans plusieurs sociétés à but identiques ou assimilables (ex : joseph est administrateur d'un service ambu en ASBL et administrateur d'un service ambu ou de location d'ambu en S.A.), le principe d'attractivité peut s'assimiler pour le personnel volontaire travaillant pour l'ASBL et donc être interdit par attractivité par les fonctions de la SA car conflit d'intérêt (info reçues par un inspecteur social) et surtout si la différenciation entre le personnel de la SA et de l'ASBL ne sont pas clairement indentifiable ainsi que sur le matériel de travail (ex si le volontaire travaille avec les ambulances dont la SA est succeptible de louer)...

Les deux sociétés doivent être totalement distinctes en terme de visualisation du matériel et du personnel et évidemment des comptes ...


Ce qui engendrera une déclaration de revenus pour le volontaire (et une revision fiscale) avec une révision de l'onem et sanction possible s'il est chômeur, une révision onss et amendes pour la société, une révision fiscale aussi pour la société, etc etc ...

Petite mise à jour concernant les plafonds pour les intervenants de l'AMU.

Apparemment certains volontaires ont reçu une fiche 281.10 de la Croix-Rouge avec des montants de défraiements à déclarer alors qu'ils n'avaient pas dépassé les plafonds indiqués.
 
Contact pris avec le pôle admin de la Croix-Rouge, ils confirment que le barême qu'ils ont annoncé est d'application et que c'est tout à fait légal. Du coup j'ai fouillé un peu plus et j'ai trouvé qu'il existe une décision datant de décembre 2012 dont le détail se trouve ici

Le dernier paragraphe de la décision précise que :

15. en ce qui concerne spécifiquement les volontaires qui fournissent des prestations dans le cadre de l'aide médicale urgente, le montant maximun annuel de l'indemnisation forfaitaire corresponde au montant défini à l'article 38, §1er, 12° du CIR 92.

Et l'article 38 §1, 12° du CIR92 que l'on peut lire ici précise que : 

12° les allocations des pompiers volontaires des services publics d'incendie et des agents volontaires de la Protection civile à concurrence de 4.170 EUR (montant de base 2.850 EUR);

Donc le montant officiel serait même plus élevé que ce qui a été annoncé par la CR...

En même temps vaut mieux taper un peu plus bas et être sur de ne pas être imposer sur "excédant" que de dépasser en pensant être dans le bon et être imposer au final

Tout à fait ...

rmic a écrit:Petite mise à jour concernant les plafonds pour les intervenants de l'AMU.

Apparemment certains volontaires ont reçu une fiche 281.10 de la Croix-Rouge avec des montants de défraiements à déclarer alors qu'ils n'avaient pas dépassé les plafonds indiqués.
 
Contact pris avec le pôle admin de la Croix-Rouge, ils confirment que le barême qu'ils ont annoncé est d'application et que c'est tout à fait légal. Du coup j'ai fouillé un peu plus et j'ai trouvé qu'il existe une décision datant de décembre 2012 dont le détail se trouve ici

Le dernier paragraphe de la décision précise que :

15. en ce qui concerne spécifiquement les volontaires qui fournissent des prestations dans le cadre de l'aide médicale urgente, le montant maximun annuel de l'indemnisation forfaitaire corresponde au montant défini à l'article 38, §1er, 12° du CIR 92.

Et l'article 38 §1, 12° du CIR92 que l'on peut lire ici précise que : 

12° les allocations des pompiers volontaires des services publics d'incendie et des agents volontaires de la Protection civile à concurrence de 4.170 EUR (montant de base 2.850 EUR);

Donc le montant officiel serait même plus élevé que ce qui a été annoncé par la CR...

décision prise par le SDA (Service des Décisions Anticipées en matière fiscale) .... collège du ministère des finances qui donne des décisions, suite à une demande particulière de régularisation, qui doivent ensuite être avalisée par Arrêté Royal ou lois afin d'être applicable si elle veut être applicable de façon générale ....

Toutefois à ce jour, aucun arrêté royal n'a été publié en ce sens et donc cette décision n'a pas de valeur légale réelle afin d'être applicable à tous.

Toutefois, la CRB peut avoir eu un accord avec l'administration fiscale pour ces ambulanciers .... mais si c'est bien le cas, cette décision reste unique et ne fait pas jurisprudence pour tous les ambulanciers AMU. (ce qui semble confirmé)

bonsoir ,
je souhaiterais savoir quand on parle des 4.170 eur(est ce en brut ou en net ), de plus je souhaiterais savoir comme maintenant la cr paye les frais de déplacements ,si ceux ci interviennent aussi dans la calcul des impots et peut on le mettre sur montant exoneres de la feuille je ne me rappelle plus du numeros qui est repris pour celà:
donc il faut déclarer les forfaits que l'on recoit sauf si ceux ci ne dépassent pas les 4.170 eur et si cela dépasse on recevra une fiche 281.10 que l'on devra joindre à sa déclaration ;
puis je savoir à combien de taxation me sera imputé pour cette somme ;

merci

Fideo a écrit:Je me permets une nouvelle réaction, concernant :

embrouille a écrit:...
Feriez -vous 110 kilometres et n'en etre "payé" que de 60 ?????
...

Si je dois faire 110km (ou même 60km) pour rejoindre mon CS je pense que je réfléchirais à mes déplacements. Et si ces 110 km sont à faire pour une mission, il est normalement toujours possible de demander un véhicule CR pour faire le trajet sans devoir payer de ta poche.

je reviens sur ceci ,tu dis qu'il est toujours possible de demander un vehicule croix rouge, mais en ce qui me concerne faisant partie du poste avancé de Sambreville (maison croix rouge Val de sambre )les véhicules appartiennent à la maison Croix Rouge ,qui depuis Janvier si mes souvenirs sont bons n'a plus rien à voir avec les services secours (scission des entités )
il m'est arrivé de demander un véhicule pour me rendre à une  garde  et l'on m'a répondu "pas de problème on va facturer les kilometres aux services secours "depuis ce moment là j'ai reduit mes gardes et je my rendt avec mon propre véhicule (je n'ai que 58 kilometres aller retour mais quand meme imputés de 20)
et de toutes facons si tu fait ses kilometres pour recyclage ou pour te rendre sur un lieu d'aps (si pas de véhicules secours à ta disposition )tu peux cocher le M dans la case prévue à cet effet et l'entièreté te sera payée
 
 
merci de m'avoir lu

smur77 a écrit:bonsoir ,
je souhaiterais savoir quand on parle des 4.170 eur(est ce en brut ou en net ), de plus je souhaiterais savoir comme maintenant la cr paye les frais de déplacements ,si ceux ci interviennent aussi dans la calcul des impots et peut on le mettre sur montant exoneres de la feuille je ne me rappelle plus du numeros qui est repris pour celà:
donc il faut déclarer les forfaits que l'on recoit sauf si ceux ci ne dépassent pas les 4.170 eur et si cela dépasse on recevra une fiche 281.10 que l'on devra joindre à sa déclaration ;
puis je savoir à combien de taxation me sera imputé pour cette somme ;

merci

Il n'y a pas à parler de montant brut ou net ... puisqu'il n'y a pas de retenue de précompte, d'onss, ... donc si tu veux, tu peux parler de montant total perçu.

si le montant exonérable (soit le montant autorisé pour les volontaires normaux, soit un barème particulier cf plus haut) est dépassé, tu dois déclaré l'ensemble de la somme perçue (pas seulement le montant qui dépasse ce plafond !!!) et ce montant sera additionné à tes revenus professionnels globaux et la taxation sera adaptée en fonction du plafond dépassé .... ce qui peux très vite monter et créer de très grosses surprises ...